Qu'est ce qu'un fossé ?
Les fossés sont des structures linéaires initialement creusées par la main de l’homme, pour collecter, faire circuler ou infiltrer des eaux de ruissellement.
Les fossés complètent le réseau hydrographique naturel. Ils doivent cependant faire l’objet d’une attention particulière et de règles spécifiques quant à leur entretien.
Pourquoi faut-il conserver les fossés ?
La suppression des fossés génère un risque de désordre ou de débordement par temps de pluie.
Les fossés ont également une fonction de ralentissement des écoulements et de dépollution des eaux pluviales. Leur conservation permet donc de maintenir ces fonctions
Vous êtes propriétaire riverain d’un fossé ?
Son entretien vous incombe.
Un fascicule général et un jeu de fiches techniques sont à votre disposition pour des conseils et bonnes pratiques concernant son entretien et vos projets d’aménagement réalisés à proximité du fossé.
Comment puis-je entretenir mon fossé ?
Bon à savoir : un fossé n’est pas un cours d’eau !
Les cours d’eau font l’objet d’une réglementation spécifique. Une cartographie officielle établie par les services de l’Etat et mise à jour régulièrement est disponible sur le site de la Direction Départementale des Territoires de la Haute-Garonne.
Un jeu de fiches spécifiques sur les cours d’eau est accessible sur le site internet de Toulouse Métropole.