Afin d'améliorer la gestion des eaux pluviales de vos projets, Eau de Toulouse Métropole met à disposition des documents et des outils pour vous accompagner dans la conception et la réalisation de vos projets de construction ou d’aménagement.
Les règles du zonage pluvial de Toulouse Métropole
Tout projet de construction ou d’aménagement sur le territoire métropolitain doit respecter les règles du zonage pluvial de Toulouse Métropole. Actuellement, ces règles sont homogènes sur l'ensemble du territoire et sont présentées ici :
- de manière synthétique sur la page suivante : https://www.eaudetoulousemetropole.fr/infos-conseils/bien-construire-renover/dimensionner-ses-ouvrages-alternatifs-pluviaux
- de manière détaillée dans le règlement du service public d'assainissement des eaux pluviales
Les démarches pour un projet
Tout propriétaire a le droit d'user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son terrain. Vous pouvez donc les récupérer, les réutiliser ou bien les infiltrer dans votre terrain sans obligation de raccordement. Vous pouvez même choisir de déconnecter un branchement existant.
Différents documents et outils sont à votre disposition :
- Pour estimer les potentialités sur votre projet : des cartographies sur les potentiels d'infiltration du territoire - cliquez ici
- Pour dimensionner des ouvrages alternatifs de gestion des eaux pluviales : note de calcul des ouvrages alternatifs pluviaux - cliquez ici
- Pour réaliser les démarches de demande de branchement : la page de demande de branchement
- Pour concevoir les ouvrages : Cahier des prescriptions techniques pour les travaux d'assainissement
Pour en savoir plus
Crédit Photo P.Nin