### Les règles du zonage pluvial de Toulouse Métropole

Tout projet de construction ou d’aménagement sur le territoire métropolitain doit respecter les dispositions du zonage pluvial de Toulouse Métropole. Actuellement, ces dispositions sont les suivantes :

- Dans le cas général, le débit de fuite maximal accepté dans les réseaux pluviaux de Toulouse Métropole est fixé à 10 l/s/ha pour une pluie de période de retour 20 ans, ce débit de fuite étant fixé à 10 l/s pour les opérations inférieures à 1 ha,
- Pour l'habitat individuel, le volume de rétention à prévoir le cas échéant est fixé à 5 l/m² de surface de parcelle, avec un maximum de 7,5 m3 de rétention et un débit de fuite maximum de 2 l/s.
- Des zones plus restrictives peuvent être définies dans les P.L.U. ou lors de l’instruction des dossiers d’exécution.

D’une façon générale, seul l’excès de ruissellement est canalisé après qu’aient été mises en œuvre toutes les solutions susceptibles de favoriser le stockage et l’infiltration des eaux. Ces solutions sont appelées « techniques alternatives » ou « SOGEDEP » (pour Solutions de Gestion Durable des Eaux Pluviales).

Vous retrouverez ces règles de manière détaillée dans le [**règlement du service public de gestion des eaux pluviales**](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/07/2025_EDTM_RDS_Eaux%20pluviales_Vfinale.pdf).

[  [  ![règlement du service public d'assainissement des eaux pluviales ](/sites/g/files/dvc2771/files/styles/default/public/image/2026/07/2025_EDTM_RDS_Eaux%20pluviales_Vfinale.jpg.webp?itok=vR5PHEop)  ](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/07/2025_EDTM_RDS_Eaux%20pluviales_Vfinale.pdf) Télécharger le document

   ](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/07/2025_EDTM_RDS_Eaux%20pluviales_Vfinale.pdf)### Les démarches pour un projet

Tout propriétaire a le droit d'user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son terrain. Vous pouvez donc les récupérer, les réutiliser ou bien les infiltrer dans votre terrain sans obligation de raccordement. Vous pouvez même choisir de déconnecter un branchement existant.

- Pour estimer les potentialités sur votre projet : des cartographies sur les potentiels d'infiltration du territoire :
    - [**PDF Carte des potentiels d'infiltration (8.78 Mo)**](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2023/10/Potentiel_infiltration_00_Vue_Ge%CC%81ne%CC%81rale_TM_10102023_0.pdf)
    - [**PDF Notice d'accompagnement des potentiels d'infiltration (695.39 Ko)**](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/03/Notice_accompagnement_cartes_potentiel_infiltration-vf.pdf)
- Pour dimensionner des ouvrages alternatifs de gestion des eaux pluviales :
    - [**Guide de gestion durable des eaux pluviales (fiches sur les différents dispositifs)**](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/03/Guide_Gestion_Durable_Eaux_Pluviales_2026_formatweb.pdf)
    - **Note de calcul des ouvrages alternatifs pluviaux :**

 [ZIP

  Note de calcul des ouvrages alternatifs pluviaux (XLS)  (776.44 Ko)  

    ](/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/06/NdC_EP_10mm_.xls.zip) 

 



 [ZIP

  Note de calcul des ouvrages alternatifs pluviaux (XLSM)  (885.1 Ko)  

    ](/sites/g/files/dvc2771/files/document/2026/06/NdC_EP_10mm_.xlsm_.zip) 

 



- Pour réaliser les démarches de demande de branchement : [**la page de demande de branchement**](/mes-demarches/je-demande-branchement " Je demande un branchement")
- Pour respecter les prescriptions techniques existantes sur les ouvrages : [**Cahier des prescriptions techniques pour les travaux d'assainissement**](https://www.eaudetoulousemetropole.fr/sites/g/files/dvc2771/files/document/2020/01/EAU%20DE%20LA%20M%C3%89TROPOLE%20cahier%20ASSAINISSEMENT_v8.pdf)

### Pour en savoir plus

- [**Page sur les bassins de gestion des eaux pluviales**](/je-suis/curieux/eaux-pluviales/bassins-gestion-eaux-pluviales "Les bassins de gestion des eaux pluviales ")